Conditions générales

Ces conditions régissent les comptes, recharges et ressources informatiques proposés par QuantylCloud aux particuliers et aux professionnels. L'identité et les coordonnées du fournisseur figurent dans les mentions légales.

Le contrat est formé lorsque vous confirmez une commande après avoir pu vérifier sa configuration et son prix. Vous devez disposer de la capacité juridique nécessaire et fournir des informations exactes.

La facturation démarre au premier démarrage de votre serveur et court jusqu'à sa suspension ou sa suppression. Un serveur arrêté continue d'être facturé au plein tarif horaire : son adresse IP et son disque vous restent réservés tant que la machine existe.

Arrêter n'est donc pas cesser de payer. Pour cesser de payer un serveur, supprimez-le — la suppression est définitive et libère l'adresse comme le disque.

Un serveur dont la création a échoué ne vous est jamais facturé.

À la création d'un serveur, nous générons un mot de passe root et le conservons chiffré. Vous le révélez une fois, depuis votre console. Cette révélation l'efface définitivement de nos systèmes : nous ne pouvons plus vous le redonner, ni le lire, ni le retrouver.

Notez-le au moment où il s'affiche, dans votre gestionnaire de mots de passe. Si vous le perdez, vous pouvez en demander la réinitialisation depuis la console : un nouveau mot de passe est généré et poussé sur la machine, et la même règle s'applique à lui.

Le contenu de vos disques est sous votre seule responsabilité. Sans l'option de sauvegarde quotidienne, ni une suppression, ni une erreur de manipulation, ni une panne matérielle ne sont récupérables de notre côté : nous ne conservons aucune copie de vos données.

L'option « Sauvegarde quotidienne, 7 jours » s'ajoute depuis la fiche du serveur et se facture en plus de celui-ci, au prix affiché avant la souscription. Elle conserve une copie par jour pendant sept jours ; une restauration se demande depuis la fiche du serveur et remplace le disque par la copie choisie. Elle réduit le risque de perte sans le supprimer : une copie de votre côté reste recommandée.

Un instantané, pris à la demande, est conservé sur le même nœud que le serveur. Il protège d'une erreur de manipulation, pas d'une panne matérielle du nœud, et ne remplace pas une sauvegarde.

Prévoyez vos propres sauvegardes, vers une destination extérieure à votre serveur, et vérifiez de temps en temps qu'elles se restaurent.

Le service est prépayé. Vous chargez votre compte, et votre consommation horaire est débitée de ce solde. Tous les montants affichés sont en dirhams, toutes taxes comprises.

Le tarif horaire d'un serveur est figé au moment de sa création : une évolution de nos prix ne s'applique jamais à une machine déjà en service.

Quand votre solde est épuisé, vos ressources sont suspendues et cessent d'être facturées. L'adresse IP et le disque d'un VPS sont conservés sept jours ; un rappel est envoyé 48 heures avant le terme, puis une mise en demeure 24 heures avant. Une instance GPU est conservée 72 heures, avec une mise en demeure 24 heures avant le terme. Une recharge pendant le délai applicable redémarre la ressource en l'état. Passé ce délai, elle est détruite définitivement avec son contenu.

Un plafond de dépense horaire s'applique à votre compte : une commande qui ferait dépasser ce plafond est refusée avant d'être créée.

Un VPS supprimé moins d'une heure après son premier démarrage paie l'heure entière, options comprises. Au-delà de cette première heure, il est facturé à la seconde, sans arrondi à l'heure entamée. Un serveur dont la création a échoué ne paie rien, et ce minimum ne s'applique pas à un serveur suspendu.

Pour éviter les créations en rafale, un compte ne peut pas commander plus de 10 serveurs par heure, ni plus de 30 serveurs sur 24 heures, serveurs supprimés compris. Au-delà, la commande est refusée par un message qui l'indique ; si vous avez besoin d'en lancer davantage, écrivez-nous.

Un serveur dédié est une machine physique commandée pour vous auprès de notre fournisseur. Il ne suit pas la facturation à l'heure des VPS : il est facturé par terme d'un mois entier, payé d'avance, avec des frais de mise en service le cas échéant. Le montant exact, options comprises, est affiché avant que vous confirmiez.

Votre commande est débitée immédiatement, puis validée à la main sous un jour ouvré. Si nous la refusons, ou si la livraison échoue, le montant débité vous est remboursé intégralement. Le premier terme ne démarre qu'à la livraison de la machine.

Un terme commencé est dû en entier : il n'y a ni prorata ni remboursement en cours de mois, y compris si vous n'utilisez plus le serveur. Demander la résiliation arrête le renouvellement ; la machine reste à votre disposition jusqu'à la fin du mois payé.

Le terme suivant est débité de votre solde à la date anniversaire de la livraison, sans nouvelle action de votre part. Si le solde ne suffit pas, nous vous prévenons 7, 3 et 1 jour avant l'échéance ; passé le terme, le serveur est suspendu et vous disposez de 72 heures pour recharger. Ensuite le serveur est résilié et son contenu détruit, sans possibilité de le récupérer.

La garantie matérielle est celle de notre fournisseur : en cas de panne d'un composant, nous demandons son remplacement et vous tenons informé, sans garantie de délai chiffrée. Aucune sauvegarde n'est incluse, comme pour les VPS. Au lancement, un redémarrage, un mode secours ou une réinstallation se demandent à l'assistance ; ils ne sont pas exécutés depuis la console.

Vous êtes responsable de ce qui tourne sur votre serveur et de ce qui en sort. Sont interdits, notamment :

• l'envoi de courrier non sollicité (spam) ou toute campagne d'emailing de masse sans le consentement des destinataires ;
• l'hébergement de contenus pornographiques, à caractère pédopornographique, ou de jeux d'argent en ligne (paris, casinos) non autorisés par la réglementation marocaine ;
• l'analyse ou l'attaque de systèmes tiers, la participation à un déni de service, le phishing et la diffusion de logiciels malveillants ;
• le minage, le farming ou le plotting de cryptomonnaies, quel que soit le protocole (preuve de travail, preuve d'enjeu ou apparenté), y compris sur les instances GPU ;
• plus largement, l'hébergement de tout contenu illicite, et toute activité qui met en cause la réputation de nos adresses.

Le port 25 est bloqué par défaut sur tous les serveurs. Son ouverture se demande, se justifie et n'est pas garantie.

Pour protéger le réseau et les autres clients, nous surveillons automatiquement le trafic qui sort de chaque VPS. Cette surveillance ne porte que sur les métadonnées — adresses de destination, ports, volumes et débits —, jamais le contenu de vos échanges ni de vos fichiers.

Tout abus constaté ou signalé entraîne le blocage immédiat : nous coupons le serveur concerné, et lui seul. Une activité abusive détectée — balayage de ports ou de réseaux, envoi massif de paquets vers une cible, tentatives de connexion en force brute vers d'autres serveurs, connexion à un pool de minage, tentatives répétées d'envoi par le port 25 — entraîne cette coupure aussitôt, sans préavis. Son adresse IP et le disque sont conservés : aucune suppression automatique n'a lieu. Un courriel vous décrit ce qui a été constaté ; vous disposez de 72 heures pour nous répondre, en expliquant la cause et ce que vous avez corrigé. Passé ce délai, nous décidons de la suite sans votre réponse.

Cette coupure n'est pas soumise aux délais de grâce ci-dessus : elle est levée, ou transformée en suppression, après échange avec vous. Une nouvelle coupure pour abus dans les 90 jours qui suivent la levée d'une précédente entraîne la suspension de votre compte : l'accès à la console est bloqué et vos autres VPS sont coupés de la même façon. En cas de récidive ou de manquement grave, nous pouvons résilier l'ensemble de votre compte, après mise en demeure restée sans effet.

Le processeur d'un serveur physique est partagé équitablement entre les VPS qu'il héberge. Un usage soutenu, proche du maximum pendant des heures, vous est signalé par courriel ; s'il se prolonge et que le serveur physique est chargé, votre VPS peut être bridé à la moitié de ses vCPU, sans changement de prix. Le bridage se lève de lui-même quand l'usage redescend. L'usage du processeur, à lui seul, n'entraîne jamais de coupure.

Sur un serveur dédié, nous n'observons pas le trafic : les plaintes de notre fournisseur nous sont transmises et traitées avec vous. Une plainte fondée peut entraîner la coupure du réseau du serveur ; pendant cette coupure, le terme mensuel reste dû.

Les ressources que vous commandez sont destinées à votre propre usage. La revente, la sous-location ou la mise à disposition de capacité de calcul à des tiers sous votre propre marque, à titre commercial et sans notre accord écrit préalable, n'est pas autorisée.

Un usage professionnel de vos serveurs pour vos propres services — héberger un site, une application ou un produit que vous exploitez vous-même — reste naturellement permis.

Les droits des consommateurs, le remboursement du solde non consommé et les effets de votre demande d'exécution immédiate sont détaillés dans la politique de remboursement.

Vous pouvez supprimer une ressource à tout moment depuis la console. La facturation cesse à sa suppression, sous réserve de la consommation déjà enregistrée. Vous pouvez demander la fermeture du compte et le remboursement de son solde non consommé depuis la page contact.

Nous nous efforçons de maintenir le service disponible et intervenons sur les incidents. Aucune garantie de disponibilité chiffrée n'est associée au service à ce jour. Les remboursements ou indemnisations imposés par la loi et ceux prévus par notre politique de remboursement restent applicables.

Nous pouvons faire évoluer ces conditions. Un changement qui vous concerne vous est annoncé par courriel avant de s'appliquer.

Le support se joint depuis votre console (« Support »), par courriel ou par WhatsApp. Les demandes reçues par courriel ou par WhatsApp sont rattachées à votre compte lorsque l'adresse correspond à celle d'un compte vérifié. L'équipe répond du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h (heure du Maroc), hors jours fériés.

Les délais de réponse sont des objectifs indicatifs, non contractuels. Ils se comptent en heures ouvrées, varient selon l'impact que vous déclarez, et sont affichés sur chaque demande. Ils ne constituent ni une garantie de disponibilité du service ni un engagement de résolution.

Vos messages et leurs pièces jointes sont conservés pour traiter votre demande et en garder la preuve. Les pièces jointes sont supprimées douze mois après la fermeture de la demande ; les messages sont conservés avec votre compte, puis cinq ans après sa clôture. Ces données sont traitées dans le cadre de la loi n° 09-08, aux seules fins de vous répondre et d'améliorer notre service, selon les modalités de la politique de confidentialité.

Nous ne sommes pas responsables d'une inexécution causée par un événement échappant à notre contrôle raisonnable : panne d'un fournisseur d'infrastructure, coupure étendue de réseau ou d'électricité, catastrophe naturelle, décision d'une autorité publique, ou tout événement imprévisible et irrésistible. Nous vous informons dès que possible et reprenons le service dès que l'événement cesse.

La marque QuantylCloud, son logo, l'interface de la console et le contenu du site sont notre propriété ou celle de nos concédants. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les données, fichiers et contenus que vous déployez sur vos ressources vous appartiennent entièrement. Nous n'y accédons pas et n'en revendiquons aucun droit, sauf action strictement nécessaire à la fourniture du service, à sa sécurité, ou à une obligation légale.

Le lieu d'hébergement des nœuds de calcul est publié dans la FAQ et les mentions légales dès qu'il est arrêté, et peut évoluer avec notre capacité. Lorsqu'il se situe dans un pays reconnu par la loi n° 09-08 comme offrant un niveau de protection adéquat — c'est le cas des États membres de l'Union européenne — ce choix est licite sans autorisation préalable de la Commission nationale de contrôle de la protection des données à caractère personnel (CNDP).

Les modalités complètes de traitement de vos données personnelles, y compris les transferts à l'étranger, sont détaillées dans la politique de confidentialité.

Les journaux techniques, horodatages et écritures de facturation conservés par nos systèmes font foi entre nous, sauf preuve contraire que vous apportez. Les échanges électroniques conclus dans le cadre de ce contrat — commande, confirmation, notification — ont la même valeur probante qu'un écrit signé.

Toute réclamation peut être adressée gratuitement depuis la page contact. Nous cherchons d'abord une solution amiable et répondons avec les éléments de facturation utiles.

Le contrat est soumis au droit marocain. Les règles impératives protégeant le consommateur restent applicables ; aucune clause de ces conditions ne peut les écarter.